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Licence du plugin
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Accord sur la loi applicable et la juridiction
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Sévérité
Si une partie du présent accord est jugée illégale, nulle ou inapplicable par un arbitre ou un tribunal compétent, l'ensemble du présent accord ne sera pas considéré comme illégal, nul ou inapplicable, mais seule la partie du présent accord qui est illégale, nulle ou inapplicable sera supprimée du présent accord.
Recours juridiques
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Dispositions survivantes
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